Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE
/
CHÂTEAU MARCELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MARCELOT
CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
3227419
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2013
CHÂTEAU MARCELOT de CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Présentation de la marque CHÂTEAU MARCELOT

Déposée le 27 mai 2003 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MARCELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE) domicilié(e) SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORDONNEAU PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE de SAINT-GERVAIS domicilié(e) Le Grand Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France.

La marque CHÂTEAU MARCELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MARCELOT est expirée depuis le 27 mai 2013.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE , FLEUR DE CHÈNE , CHÂTEAU PRIEURE SAINT-LAURENT


CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE) - SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France


Monsieur ORDONNEAU PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE de SAINT-GERVAIS - Le Grand Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°517231 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommee Ch Marcelot